Le site constitué par l’ensemble des pages rattachées au nom O2Mconseil.fr est la propriété de la société O2M Conseil ayant son siège social au :
Espace Performance – Bat C1
35760 Saint Grégoire
Tél: +33(02)99 23 60 84
inscrit au registre de commerce de Rennes sous le n° 502 687 114 RCS, représentée par Monsieur Olivier Messager, agissant en qualité de Gérant.
Le site www.o2mconseil.fr est hébergé sur les matériels de la société Amen :
Adresse postale: AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
RCS Paris: 421 527 797 000 11 - Société au capital social de 37 000 €
Conditions d'utilisation
L’utilisation de ce site est subordonnée à l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions exposées ci-après.
• Informations contenues dans le site
Les informations fournies sur www.O2mconseil.fr le sont à titre informatif. O2M Conseil ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. O2M CONSEIL met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
• Droits de Propriété Intellectuelle
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mises en page, bases de données,...) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive d'O2M CONSEIL et/ou de ses partenaires.
• Liens hypertextes
O2M CONSEIL décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. La mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur le site O2M Conseil.com est autorisée si les liens garantissent la possibilité d’identifier l’origine O2M CONSEIL du document. L’utilisateur devra en informer préalablement O2M CONSEIL. Toute utilisation d’information doit faire l’objet d’une demande d’autorisation, qui peut être sollicitée auprès de la Directrice de la publication. Celle-ci sera accordée si la demande ne contrevient pas aux intérêts d'O2M CONSEIL. O2M CONSEIL se réserve le droit de poursuivre toute personne qui ne respecterait pas l’application de ces règles.
• Votre attention
Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale. O2M CONSEIL dégage toute responsabilité quant aux difficultés techniques que vous pourriez rencontrer sur le site qu’elles qu’en soient la cause et l’origine.
• Modification des mentions légales
O2M CONSEIL se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur est lié par les conditions en vigueur lors de sa visite.
• Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable est le droit français.
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de RENNES (France).
